menu
ACCUEIL
Actualités
Agenda
La commune
Galeries de photos
LA MAIRIE
Le Conseil Municipal
Les Services Municipaux
Comptes rendus sommaires
Procès-verbaux des séances du Conseil Municipal
Listes des délibérations
Finances Communales
Démarches administratives
Acte d'Etat Civil
Cimetières
Arrêtés Municipaux
Arrêtés Préfectoraux
Intercommunalités
Bulletins municipaux
CADRE DE VIE
Urbanisme & Droit du sol
Travaux
Environnement
JEUNESSE & SOLIDARITÉ
Enfance & Jeunesse
Action Sociale (CCAS)
Centre Intercommunal d'Action Sociale ( CIAS)
LOISIRS
Agenda
Location
Annuaire des associations
NOUS CONTACTER
Contacts
ANNUAIRES
Annuaire des professionnels
Annuaire de la santé
DIVERS
Téléservices les plus demandés
Flash Infos
Marchés publics
Annonces d’emploi
Petites annonces
language
Procès verbal du 8 février 2023
Accueil
/
LA MAIRIE
/
Procès-verbaux des séances du Conseil Municipal
/
Procès verbal du 8 février 2023
18/04/2023
Pièces jointes
file_download
proces verbal 08 02 2023.pdf (PDF - 1.76Mo)
×
Prise de contact
Prise de contact
Nom / Prénom
*
Ce champ est obligatoire
Adresse
Ce champ est obligatoire
Numéro de téléphone
*
Ce champ est obligatoire
Adresse mail
Ce champ est obligatoire
Motif
*
Urbanisme
Sécurité
Ecoles
Sociale
Cimetières
Réservation / Location
Ce champ est obligatoire
Objet
*
Demande de rendez vous
Information
Demande de renseignements
Autre
Ce champ est obligatoire
Message
*
Ce champ est obligatoire
PIèce jointe
JPG/PNG/PDF - 5Mo max.
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
×