Procès-verbal Séance du 24 janvier 2023

03/02/2023

ORDRE DU JOUR

- Délibération n° 2023-01 – Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget principal 2023,
- Délibération n° 2023-02– Création au tableau des effectifs d’un poste de Rédacteur territorial principal de 1ère classe à temps complet,
- Délibération n° 2023-03 – Nouvelle Mairie – Choix du prestataire pour la mission de coordination S.P.S,
- Délibération n° 2023-04 – Adoption du règlement communal de voirie relatif à l’aménagement d’accès avec busage de fossé,
- Délibération n° 2023-05 – Cession de la parcelle cadastrée section ZB n°81 à Mme LOISEAU,
- Délibération n° 2023-06 – Délibération rapportant le reversement de la taxe d’aménagement à la Communauté de Communes Latitude Nord Gironde,
- Délibération n° 2023-07 – CDC Latitude Nord Gironde – Autorisation donnée à Madame le Maire de signer la convention relative aux travaux de voirie sous mandat

-DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE ET QUORUM
-APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 30 NOVEMBRE 2022
- AUTORISATION DE DÉPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRINCIPAL 2023
- CRÉATION AU TABLEAU DES EFFECTIFS D’UN POSTE DE RÉDACTEUR TERRITORIAL PRINCIPAL DE 1ÈRE CLASSE À TEMPS COMPLET
- NOUVELLE MAIRIE – CHOIX DU PRESTATAIRE POUR LA MISSION DE COORDINATION S.P.S
- ADOPTION DU RÈGLEMENT COMMUNAL DE VOIRIE RELATIF À L’AMÉNAGEMENT D’ACCÈS AVEC BUSAGE DE FOSSÉ
- CESSION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION ZB N°81 À MME LOISEAU
- DÉLIBÉRATION RAPPORTANT LE REVERSEMENT DE LA TAXE D’AMÉNAGEMENT À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LATITUDE NORD GIRONDE
- CDC LATITUDE NORD GIRONDE – AUTORISATION DONNÉE À MADAME LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION RELATIVE AUX TRAVAUX DE VOIRIE SOUS MANDAT
- COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T.
- QUESTIONS DIVERSES