27/01/2023
ORDRE DU JOUR
- Délibération reportée – Autorisation donnée à Madame le Maire de signer un compromis de vente des parcelles cadastrées section AC n°235, 236, 238 et 239,
- Délibération n° 2022-55 – Autorisation donnée à Madame le Maire de signer un bail à ferme,
- Délibération n° 2022-56 – Marché à procédure adaptée (MAPA) pour travaux de réfection de l’aire de stationnement aux abords de l’école maternelle – Déclaration de sous-traitance au profit de la SAS TITE ESPACE VERT,
- Délibération n° 2022-57 – Association UNC Saint-Christoly-de-Blaye / Cézac – Subvention exceptionnelle,
- Délibération n° 2022-58 – Décision budgétaire modificative n°4 – Budget principal 2022 – Vote de virements de crédits,
- Délibération n° 2022-59 – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables.
- DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE ET QUORUM
- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 25 OCTOBRE 2022
- AUTORISATION DONNÉE À MADAME LE MAIRE DE SIGNER UN COMPROMIS DE VENTE DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION AC N° 235, 236, 238 ET 239
- AUTORISATION DONNÉE À MADAME LE MAIRE DE SIGNER UN BAIL À FERME
- MARCHÉ À PROCÉDURE ADAPTÉE (M.A.P.A.) POUR TRAVAUX DE RÉFECTION DE L’AIRE DE STATIONNEMENT AUX ABORDS DE L’ÉCOLE MATERNELLE – DÉCLARATION DE SOUS-TRAITANCE AU PROFIT DE LA SAS TITE ESPACE VERT
- ASSOCIATION UNC SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE / CÉZAC – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
- DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE N°4 – BUDGET PRINCIPAL 2022 – VIREMENTS DE CRÉDITS
- ADMISSION EN NON-VALEUR DE CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES
- COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T.
- QUESTIONS DIVERSES
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