Procès verbal du 14 septembre 2022

25/10/2022

ORDRE DU JOUR

-          DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE ET QUORUM
 
-          APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 8 JUILLET 2022
 
-          NOUVELLE MAIRIE - AVENANT N°1 À LA MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR LA RÉNOVATION D’UN BÂTIMENT COMMUNAL
 
-          COLLÈGE DE MARSAS – DEMANDE DE SUBVENTION POUR VOYAGE PÉDAGOGIQUE À ROME
 
-          AUTORISATION DONNÉE À MADAME LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2022-2026
 
-          CDC LATITUDE NORD GIRONDE – AUTORISATION DONNÉE À MADAME LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION D’ORGANISATION DU SERVICE INFORMATIQUE COMMUN
 
-          CDC LATITUDE NORD GIRONDE – AUTORISATION DONNÉE À MADAME LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION DE REVERSEMENT DE LA TAXE D’AMÉNAGEMENT
 
-          ADHÉSION AU DISPOSITIF DE MÉDIATION PRÉALABLE OBLIGATOIRE DANS CERTAINS LITIGES DE LA FONCTION PUBLIQUE MIS EN ŒUVRE PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA GIRONDE
 
-          ACQUISITION DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION ZH N° 232 ET N°236 SISES LIEU-DIT « LUBAT »
 
-          RÉGULARISATION DE L’INTÉGRATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION ZM N°234 SISE « AVENUE CHARLES DE GAULLE » DANS LE DOMAINE COMMUNAL
 
-          AVIS SUR CESSION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION ZB N° 81 SISE « RUE JACQUES BREL » À MME LOISEAU
 
-          COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T.
 
-          QUESTIONS DIVERSES