Procès-Verbal du 10 novembre 2021

10/11/2021

Ordre du Jour: 
- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 29 SEPTEMBRE 2021
- NOUVELLE MAIRIE – CHOIX DU MAÎTRE D’ŒUVRE POUR LA RÉNOVATION DU BÂTIMENT CADASTRÉ SECTION AC N° 239
- NOUVELLE MAIRIE – CHOIX DU PRESTATAIRE POUR LE RELEVÉ TOPOGRAPHIQUE
- DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE N°4 – BUDGET PRINCIPAL 2021 – VIREMENTS DE CRÉDITS
- SIAEPA DU CUBZADAIS FRONSADAIS – ADOPTION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT - ANNÉE 2020
- CIMETIÈRE COMMUNAL – PROCÉDURE DE RÉGULARISATION AVANT REPRISE DES SÉPULTURES SANS CONCESSION RELEVANT DU RÉGIME DU TERRAIN COMMUN
- CIMETIÈRE COMMUNAL – MODIFICATION DES CATÉGORIES DE CONCESSIONS FUNÉRAIRES ET FIXATION DES TARIFS
- RÉTROCESSION À LA COMMUNE D’UNE CONCESSION FUNÉRAIRE DANS LE COLUMBARIUM
- ADHÉSION À LA MISSION COMPLÉMENTAIRE À L’ASSISTANCE À LA FIABILISATION DES DROITS EN MATIÈRE DE RETRAITES DU CENTRE DE GESTION DE LA GIRONDE PAR VOIE CONVENTIONNELLE
- DON DE MATÉRIELS DIVERS OFFERTS PAR L’ASSOCIATION DES PARENTS D’ÉLÈVES POUR LE BÉNÉFICE DES ÉCOLES
- COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T.
- QUESTIONS DIVERSES