01/06/2021

ORDRE DU JOUR : 

  • APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 10 MARS 2021
  • TIRAGE AU SORT DES JURÉS D’ASSISES POUR 2022
  • BUDGET PRINCIPAL – VOTE DU COMPTE DE GESTION 2020
  • BUDGET PRINCIPAL – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020
  • BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DU RÉSULTAT AU TITRE DE L’EXERCICE 2020
  • VOTE DES TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2021
  • VOTE DU BUDGET PRINCIPAL POUR L’EXERCICE 2021
  • LANCEMENT D’UNE CONSULTATION PAR APPEL D’OFFRES OUVERT POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE 2021-2025
  • MARCHÉ À PROCÉDURE ADAPTÉE (MAPA) POUR TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT ET DE SÉCURISATION DE LA PLACE DE L’ÉGLISE – DÉCLARATION DE SOUS-TRAITANCE POUR LE LOT N°2 « AMÉNAGEMENT PAYSAGER » AVEC LA SARL LTP GÉNIE CIVIL & GABIONS
  • MARCHÉ À PROCÉDURE ADAPTÉE (MAPA) POUR TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT ET DE SÉCURISATION DE LA PLACE DE L’ÉGLISE – LOT N°2 « AMÉNAGEMENT PAYSAGER » - AVENANT N°1
  • SDEEG – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU 20% DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC – « RUE JEAN BRARD » ET « RUE DES NOISETIERS »
  • TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS NON BÂTIES – EXONÉRATION DES TERRAINS AGRICOLES EXPLOITÉS SELON UN MODE DE PRODUCTION BIOLOGIQUE
  • RÉTROCESSION À LA COMMUNE D’UNE CONCESSION FUNÉRAIRE DANS LE COLUMBARIUM
  • DON DE MATÉRIELS DIVERS OFFERTS PAR L’ASSOCIATION DES PARENTS D’ÉLÈVES POUR LE BÉNÉFICE DES ÉCOLES
  • COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T.
  • QUESTIONS DIVERSES