Procès-verbal Séance du 10 mars 2021

10/03/2021

ORDRE DU JOUR : 

- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 26 JANVIER 2021
- CNFPT - PLAN DE FORMATION MUTUALISÉ DE LA HAUTE-GIRONDE - RENOUVELLEMENT POUR 2020-2022
- VENTE DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION ZW N°27 ET N°33 SISES LIEU-DIT « LA CARONNE » À MME LEGAI VIVIANE – ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION N°2019-77 DU 11 DÉCEMBRE 2019 AYANT LE MÊME OBJET 
- VENTE DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AC N°90 À LA SCI EMJB REPRÉSENTÉE PAR MONSIEUR ET MADAME SOULARD DIDIER
- ACHAT DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION ZE N°122 ET SECTION ZN N°196, SISES LIEU-DIT « LES COFFINES » À LA SAFER NOUVELLE-AQUITAINE
- ADMISSION EN NON-VALEUR DE CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES
- CIAC LATITUDE NORD GIRONDE – APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES BIBLIOTHÈQUES DU RÉSEAU INTERCOMMUNAL
- RÉGION NOUVELLE AQUITAINE – AUTORISATION DONNÉE À MADAME LE MAIRE DE SIGNER L’AVENANT N°2 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE LA COMPÉTENCE « TRANSPORTS SCOLAIRES »
- GIRONDE TRÈS HAUT DÉBIT – AUTORISATION DONNÉE À MADAME LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION DE SERVITUDE POUR L’ÉTABLISSEMENT D’OUVRAGES ET ÉQUIPEMENTS DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES SUR LE DOMAINE PRIVÉ DE LA COMMUNE DE CÉZAC
- CDC LATITUDE NORD GIRONDE – RAPPORT D’ÉVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES 2021 - CLECT
- COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T.
- QUESTIONS DIVERSES