Procès verbaux du 10 juillet 2020

08/09/2020

1ère séance ordre du jour : 
- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 10 JUIN 2020
- DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS SIÉGEANT AUPRÈS DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE L’AGENCE TECHNIQUE DÉPARTEMENTALE « GIRONDE RESSOURCES »
- REMBOURSEMENT ANTICIPÉ D’UN EMPRUNT
- ATTRIBUTION DU FONDS DÉPARTEMENTAL D’AIDE À L’ÉQUIPEMENT DES COMMUNES (F.D.A.E.C.) POUR 2020
- VOTE DES TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2020
- VOTE DU BUDGET PRINCIPAL POUR L’EXERCICE 2020
- COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LATITUDE NORD GIRONDE – DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT À LA COMMISSION D’ÉVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLECT)
- DÉTERMINATION DU NOMBRE DE MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (C.C.A.S.)
- ÉLECTION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (C.C.A.S.)
- PROPOSITION DE MEMBRES À LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (C.C.I.D.)
- ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (C.A.O.)
- DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (C.A.O.)
- MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES CIMETIÈRES
- COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T.
- QUESTIONS DIVERSES

2ème séance ordre du jour : 
- DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS SUPPLÉANTS EN VUE DE L’ÉLECTION DES SÉNATEURS