Procès verbal du 25 novembre 2022

05/12/2022

Ordre du jour : 
- DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE ET QUORUM
 - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 14 SEPTEMBRE 2022
-  RÉVISION DES TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE DES FÊTES À COMPTER DU 1ER JANVIER 2023
 - RÉVISION DES TARIFS DE LOCATION DES ENSEMBLES DE TABLES ET BANCS À COMPTER DU 1ER JANVIER 2023
 - DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE N°3 – BUDGET PRINCIPAL 2022 – VOTE DE CRÉDITS SUPPLÉMENTAIRES
- AUTORISATION DONNÉE À MADAME LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UN VOLONTAIRE DANS LE CADRE DU SERVICE CIVIQUE
- S.I.A.E.P.A. DU CUBZADAIS FRONSADAIS – ADOPTION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT - ANNÉE 2021
 - MARCHÉ À PROCÉDURE ADAPTÉE (MAPA) POUR TRAVAUX DE RÉFECTION DE L’AIRE DE STATIONNEMENT AUX ABORDS DE L’ÉCOLE MATERNELLE – DÉCLARATION DE SOUS-TRAITANCE AU PROFIT DE LA SARL VOIRIE AQUITAINE
 - MARCHÉ À PROCÉDURE ADAPTÉE (MAPA) POUR TRAVAUX DE RÉFECTION DE L’AIRE DE STATIONNEMENT AUX ABORDS DE L’ÉCOLE MATERNELLE – DÉCLARATION DE SOUS-TRAITANCE AU PROFIT DE LA SARL SIGNAUX GIROD OUEST
 - CIAC LATITUDE NORD GIRONDE – AUTORISATION DONNÉE À MADAME LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION POUR LA MISE EN ŒUVRE D’ATELIERS INFORMATIQUES EN BIBLIOTHÈQUES
- M.F.R. DE L’ENTRE-DEUX-MERS – DEMANDE DE SUBVENTION POUR VOYAGE D’ÉTUDES
- SMICVAL – MOTION CONTRE LE PROJET DE REFONTE DES MODALITÉS DE COLLECTE DES DÉCHETS
- FÉDÉRATION DES GRANDS VINS DE BORDEAUX – MOTION DE SOUTIEN A LA VITICULTURE
- COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T.
- QUESTIONS DIVERSES